juillet2024 :
Publié le 04 juillet 2024

2024/27 - Approbation de l'avis donné sur le Plan Protection Atmosphère

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Publié le 04 juillet 2024

2024/26 - Approbation de la révision des tarifs et du règlement intérieur de la restauration municipale

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Publié le 04 juillet 2024

2024/25 - Approbation de la reconduction du dispositif d'aide financière au BAFA

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Publié le 04 juillet 2024

2024/24 - Approbation des modifications apportées au règlement intérieur de l'ALSH d'été 2024

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Publié le 04 juillet 2024

2024/23 - Approbation des effectifs et de la rémunération des animateurs pour l'ALSH d'été 2024

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Publié le 04 juillet 2024

2024/22 - Approbation du renouvellement de l'adhésion au groupement "restauration et reliure des registres municipaux"

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mai2024 :
Publié le 03 mai 2024

2024/21 - Approbation de la convention de participation financière aux frais de scolarité des grusonnois à l'Académie Intercommunale de Musique du Val de Marque

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Publié le 03 mai 2024

2024/20 - Approbation du règlement du cimetière et des tarifs de caveaux cinéraires (avec annexe)

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Publié le 03 mai 2024

2024/19 - Approbation du renouvellement de l'adhésion au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d'économie d'énergie (CEE)

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Publié le 03 mai 2024

2024/18 - Approbation de l'instauration d'un permis de démolir et d'une autorisation pour les travaux de ravalement façade sur l'ensemble de la commune

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Publié le 03 mai 2024

2024/17 - Approbation du mandatement de Centre de Gestion du Nord pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires

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mars2024 :
Publié le 29 mars 2024

2024/16 - Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement

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Publié le 29 mars 2024

2024/15 - Approbation de la mise en place du dispositif d’aide financière à la destruction de nids de frelons asiatiques

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Publié le 29 mars 2024

2024/14 - Approbation de la reconduction du dispositif de prime à l’achat de vélos électriques

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Publié le 29 mars 2024

2024/13 - Approbation du renouvellement de la convention de mutualisation d’un agent chargé de mission pour la mise en place d’une crèche associative entre Anstaing et Gruso

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Publié le 29 mars 2024

2024/12 - Approbation de la sollicitation de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour la phase 3 de la rénovation du parc communal

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Publié le 29 mars 2024

2024/11 - Approbation de la sollicitation d’un Fonds de Concours de la MEL « Transition énergétique et bas Carbone du patrimoine communal » pour la phase 3 de la rénovation du parc communal

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Publié le 29 mars 2024

2024/10 - Approbation du budget primitif 2024

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Publié le 29 mars 2024

2024/09 - Approbation du taux d'imposition 2024

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Publié le 29 mars 2024

2024/08 - Approbation de l'affectation du résultat 2023

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Publié le 29 mars 2024

2024/07 - Approbation du compte financier unique 2023

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Publié le 29 mars 2024

2024/06 - Approbation du compte de gestion 2023

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Publié le 29 mars 2024

2024/05 - Approbation de la prise en charge des frais d'organisation des fêtes et cérémonies

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Publié le 29 mars 2024

2024/04 - Approbation de l'octroi d'une participation pour l'école Notre-Dame de la Visitation

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