décembre2024 :
Publié le 13 décembre 2024

2024/41 - Approbation de l'attribution d'une participation financière aux familles pour inscription au Séjour d'été 2025

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Publié le 13 décembre 2024

2024/40 - Approbation de la signature d'une convention de surveillance et d'interventions foncières avec la SAFER Hauts-de-France

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Publié le 13 décembre 2024

2024/39 - Approbation de l'octroi d'un fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal pour la phase 3 de la rénovation du parc communal d'éclairage public

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Publié le 13 décembre 2024

2024/38 - Approbation de la décision budgétaire modificative numéro 2

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Publié le 13 décembre 2024

2024/37 - Approbation d'une autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d'une avance sur subvention à la crèche associative "Petites Mains Grandes Aventures"

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Publié le 13 décembre 2024

2024/36 - Approbation de signature de la charte partenariale d'engagement pour la création d'un Contrat Local de Santé Intercommunale

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octobre2024 :
Publié le 15 octobre 2024

2024/35 - Approbation des tarifs de location complémentaires et modification de la convention d’occupation des salles communales à destination des particuliers

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Publié le 15 octobre 2024

2024/34 - Approbation de la délégation de l’admission en non-valeur des créances de faible montant au Maire

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Publié le 15 octobre 2024

2024/33 - Approbation de la cécision budgétaire modificative numéro 1

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Publié le 15 octobre 2024

2024/32 - Approbation du tableau des emplois 2024

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Publié le 15 octobre 2024

2024/31 - Approbation de la création d'un poste d'adjoint technique pour stagiairisation en vue d'une titularisation

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Publié le 15 octobre 2024

2024/30 - Approbation du tableau des effectifs et de rémunération des animateurs et du directeur adjoint pour les Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) d'Automne 2024

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Publié le 15 octobre 2024

2024/29 - Approbation du désherbage des collections de la médiathèque

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Publié le 15 octobre 2024

2024/28 - Approbation de la modification du tracé du parcours de randonnée « Les voyettes du Val de Marque »

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juillet2024 :
Publié le 04 juillet 2024

2024/27 - Approbation de l'avis donné sur le Plan Protection Atmosphère

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Publié le 04 juillet 2024

2024/26 - Approbation de la révision des tarifs et du règlement intérieur de la restauration municipale

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Publié le 04 juillet 2024

2024/25 - Approbation de la reconduction du dispositif d'aide financière au BAFA

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Publié le 04 juillet 2024

2024/24 - Approbation des modifications apportées au règlement intérieur de l'ALSH d'été 2024

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Publié le 04 juillet 2024

2024/23 - Approbation des effectifs et de la rémunération des animateurs pour l'ALSH d'été 2024

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Publié le 04 juillet 2024

2024/22 - Approbation du renouvellement de l'adhésion au groupement "restauration et reliure des registres municipaux"

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mai2024 :
Publié le 03 mai 2024

2024/21 - Approbation de la convention de participation financière aux frais de scolarité des grusonnois à l'Académie Intercommunale de Musique du Val de Marque

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Publié le 03 mai 2024

2024/20 - Approbation du règlement du cimetière et des tarifs de caveaux cinéraires (avec annexe)

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Publié le 03 mai 2024

2024/19 - Approbation du renouvellement de l'adhésion au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d'économie d'énergie (CEE)

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Publié le 03 mai 2024

2024/18 - Approbation de l'instauration d'un permis de démolir et d'une autorisation pour les travaux de ravalement façade sur l'ensemble de la commune

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