décembre2023 :
Publié le 29 décembre 2023

2023/59 - Approbation des modalités de remboursement des frais de déplacement du personnel

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Publié le 29 décembre 2023

2023/58 - Approbation de la participation financière aux familles pour le séjour d'été dans le Var en juillet 2024

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Publié le 29 décembre 2023

2023/57 - Approbation de l'adhésion au Syndicat Mixte Ouvert "Nord Pas-de-Calais Numérique" afin d'assurer la continuité de l'Espace Numérique de Travail (ENT) dans l'environnement scolaire

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Publié le 29 décembre 2023

2023/56 - Désignation des représentants du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour la création et la gestion de la fourrière pour animaux errants

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Publié le 29 décembre 2023

2023/55 - Approbation de la séance du Conseil Municipal du 12 octobre 2023

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Publié le 29 décembre 2023

2023/54 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 septembre 2023

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Publié le 29 décembre 2023

2023/53 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 juin 2023

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octobre2023 :
Publié le 20 octobre 2023

2023/52 - Approbation de la décision budgétaire modificative numéro 1

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Publié le 20 octobre 2023

2023/51 - Approbation de la sollicitation d'attribution du Fonds de Concours Equipements Sportifs pour la phase 3 des travaux du Centre Village

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Publié le 20 octobre 2023

2023/50 - Approbation de la signature de cession du fourgon de la commune suite à l'achat d'un nouveau véhicule auprès d'un concessionnaire

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Publié le 20 octobre 2023

2023/49 - Approbation du tableau des effectifs et de la rémunération des animateurs pour le centre de Loisirs d'automne

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septembre2023 :
Publié le 28 septembre 2023

2023/48 - Approbation de la convention mutualisation d'un agent chargé de mission pour la mise en place d'une crèche associative entre les communes d'Anstaing et Gruson

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Publié le 28 septembre 2023

2023/47 - Approbation de la signature du contrat-type entre la ville de Gruson et Alcome

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Publié le 28 septembre 2023

2023/46 - Approbation de création de poste d'adjoint administratif pour une stagiairisation en vue d’une titularisation d’un agent à compter du 1er janvier 2024

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Publié le 28 septembre 2023

2023/45 - Approbation de la décision de recruter des agents contractuels non permanents

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Publié le 28 septembre 2023

2023/44 - Approbation du règlement intérieur de la cantine scolaire municipale

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Publié le 28 septembre 2023

2023/43 - Approbation des règlements intérieur BG Loisirs et BG Récrés

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Publié le 28 septembre 2023

2023/42 - Approbation du montant de remboursement des frais de déplacements les élus et les intervenants extérieurs

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Publié le 28 septembre 2023

2023/41 - Approbation de l'octroi de la subvention attribuée par la MEL au fond de concours éclairage public (phase2)

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Publié le 28 septembre 2023

2023/40 - Approbation des nouveaux tarifs de la cantine scolaire et ALSH

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Publié le 28 septembre 2023

2023/39 - Approbation de la nomenclature budgétaire et comptable M57

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Publié le 29 mars 2024

2023/38 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 juin 2023

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juillet2023 :
Publié le 29 mars 2024

2023/37 - Désignation du référent déontologue de l'élu local

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Publié le 25 juillet 2023

2023/36 - Approbation de la signature de la convention de mutualisation agent chargé de mission crèche associative

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