décembre2020 :
Publié le 23 décembre 2020

Del.2020 -36- Maison des Associations - Subvention ADVB

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Publié le 23 décembre 2020

Del.2020 -35- DM 1 - Opérations d'ordres budgétaires

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Publié le 23 décembre 2020

Del.2020 -34- Délégations de pouvoirs du CM au Maire - Complément

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Publié le 23 décembre 2020

Del.2020 -34- Délégations de pouvoirs du CM au Maire - Complément - Anne.._

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Publié le 23 décembre 2020

Del.2020 -33- Règlement intérieur

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Publié le 23 décembre 2020

Del.2020 -33- Règlement intérieur - Annexe

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Publié le 23 décembre 2020

Del.2020 -32- Approbation du PV de la séance du CM du 6 octobre 2020

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octobre2020 :
Publié le 12 octobre 2020

Délibération 2020-30 Maison des Associations - Travaux de mises aux normes

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Publié le 12 octobre 2020

Délibération 2020-30 Maison des Associations - Travaux de mises aux normes - An.._

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Publié le 12 octobre 2020

Délibération 2020-30 Maison des Associations - Travaux de mises aux normes -- A.._

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Publié le 12 octobre 2020

Délibération 2020-29 Commissions communales - Désignation des membres

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Publié le 12 octobre 2020

Délibération 2020-28 CCID- Commissaires

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Publié le 12 octobre 2020

Délibération 2020-27 CLETC - Représentants

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Publié le 12 octobre 2020

Délibération 2020-26 Sécurité- Participation citoyenne

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Publié le 12 octobre 2020

Délibération 2020-26 Sécurité- Participation citoyenne - Protocole - Annexe

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Publié le 12 octobre 2020

Délibération 2020-25 ALSH Automne 2020 - Tableau des effectifs et rémunération

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Publié le 12 octobre 2020

Délibération 2020-24 ALSH AUTOMNE 2020- Tarifs

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Publié le 12 octobre 2020

Délibération 2020-23 ALSH - Convention Bouvines

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Publié le 12 octobre 2020

Délibération 2020-22 Présentation du rapport annuel de la MEL déchets 2018

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Publié le 12 octobre 2020

Délibération 2020-21 Présentation du rapport annuel de la MEL ass et eau 2018

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Publié le 12 octobre 2020

Délibération 2020-20 Approbation du PV de la séance du CM du 30 juin 2020

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juillet2020 :
Publié le 16 juillet 2020

Délibération 2020-19 Désignation CAO

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Publié le 16 juillet 2020

Délibération 2020-18 Désignation CCAS

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