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Le Conseil Municipal se réunira le mardi 26 mars 2024 à 19h.

Ordre du jour : 

Administration générale

  • N° 01 – Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2023 – Approbation

 

Finances/Budget :

  • N° 02 - Subventions et Participations – Subvention au Centre Communal d’Action Sociale – Attribution 2024.
  • N° 03 - Subventions et Participations – Subventions aux Associations et participation à la classe découverte de l’école Pasteur – Attributions 2024.
  • N° 04 - Subventions et Participations – Octroi d’une participation à l’Ecole Notre-Dame de la Visitation – Attribution 2024.
  • N° 05 - Fêtes et cérémonies – Prise en charge des frais d’organisation 2024 – Approbation.
  • N°06 – Compte de Gestion 2023 – Approbation.
  • N°07 – Compte Financier Unique 2023 (nouvelle appellation du Compte Administratif) – Approbation.
  • N°08 – Affectation du résultat 2023 – Approbation.
  • N°09 – Taux d’imposition 2024 – Approbation.
  • N°10 – Budget Primitif 2024 - Approbation.
  • N°11 - Sollicitation d’attribution du Fond de Concours Transition écologique de la MEL pour la phase 3 de la rénovation de l’éclairage public – Approbation.
  • N°12 - Sollicitation de subvention de l’Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour la phase 3 de la rénovation de l’éclairage public – Approbation.

 

Intercommunalité

  • N° 13 – Renouvellement de la convention de mutualisation agent chargé de mission pour la mise en place d’une crèche associative entre la commune d’Anstaing et Gruson – Adoption.

 

Urbanisme et travaux / Sécurité et Environnement :

  • N°14 – Transition énergétique – Déploiement du Schéma Directeur Cyclable – Prime à l’achat de vélos électriques – Reconduction du dispositif 2024 – Adoption.
  • N°15 – Frelons asiatiques – Participation financière à la destruction de nids et signature de la convention non exclusive avec Frelons Pévèle - Approbation.

 

Ressources humaines :

  • N°16 - Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement – Adoption.

 

Évènement à suivre en intégralité sur la page Facebook de la Commune